Déposée le 16 février 2001 par la Société Anonyme (SA) PILLSBURY France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAÏSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PILLSBURY France domicilié(e) Energy Park 1, 32 avenue de l'Europe, 78941 VELIZY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 679 825 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque MAÏSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILLSBURY France S.A., SOCIETE ANONYME - Energy Park 1, 32 avenue de l'Europe, 78941 VELIZY Cedex - France - SIREN 319679825
INLEX CONSEIL - France
Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415760 - Publication au BOPI 2005-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Boîte à conserves (métalliques) ; Récipients d'emballage en métal. Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, caisses en bois ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : vaisselles non en métaux précieux ; verres (récipients) ; couvercles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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